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Condamnation Judiciaire de Christophe Bouton par Ve***id***c*1264 le  [Aller à la fin] | Actualités |


Par jugement du 13 octobre 2008, le tribunal de grande instance de Paris (chambre civile de la presse) a condamné Christophe BOUTON pour avoir diffamé publiquement Bachar KOUATLY et Anne GERITZEN épouse KOUATLY, en publiant sur son blog certains propos les mettant en cause dans un article du 15 avril 2008 intitulé : « EE : 3 mises en examen et une menace de mort ! ».





Cela a-t'il quelque chose à voir avec les échecs ?? 


Ben oui, un petit peu quand même  Bouton tient un blog échiquéen, Kouatly publie une revue échiquéenne. A part ça, on peut considérer que c'est sans rapport mais bon, faut voir :o)


J'aurais aimé que VeniVidiVici  mette quelque chose dans son profil.


C'est une affaire judiciaire Entre 2 personnes qui tiennent un site concernant les échecs, mais cela n'a rien à voir avec les échecs ...


ins8174, le
et alors? Il est condamné à quoi? amende? prison? à mort? ou travaux d'interet généraux : faire le ménage dans les locaux d'EE?


ben, c'est quand même plus sur les échecs que sur la pisciculture au Tibet il me semble... :-)


cela lui pendait au nez... depuis longtemps !

christophe Bouton est aveuglé par sa rancune envers Kouatly au point de ne pas s'apercevoir quand il dépasse les limites de la critique ou de la polémique pour aller vers la méchancheté ou la diffamation ...


Attendu 
sauf erreur de ma part, qu'il est interdit de commenter des décisions de justice, il m'apparaît que la parole sera nécessairement serve.



En d'autres termes, cet article, censé ouvrir un débat qui se révèle impossible, n'a aucune raison d'être.




Orouet, le
commentons, commentez !! au contraire, de la décapitation de Louis XVI à la condamnation de Dreyfus il apparait que la parole (j'accuse ! ) reste un des rares refuges de "l'inservéabilité"

un mal-pensant francéchéquiste


+1 erony 


Et la doctrine juridique ne commente pas  les décisions de justice?

Erony vous vous trompez.

Heureusement d'ailleurs...


Oui, erony, erreur de votre part Il est parfaitement légal de commenter une décision de justice. Le Code pénal indique qu'il faut seulement le faire sans jeter le discrédit sur la décision juridictionnelle (ou bien sûr plus généralement outrager les magistrats).


Toujours est-il, rien à voir avec les échecs !! 


GK52, le
Moi, j'aimerais savoir qui est "venividivici" Because, si c'est un mec d"EE" qui ne veut pas l'avouer...c'est un peu faux jeton!


venividivici = Babar ? ;-) 



Ne te fâche pas matendeux, Il y a sur ce forum un grands nombres de sujets n'ayant qu'un lointain rapport avec le "Jeu d'échecs" comme je crois que tu l'entends.

Ça va passer, comme le reste...


Tiens, un truc qui a un rapport avec les échecs : Étonnant de ne voir aucun résultat sur le site FFE ce matin !

Est-ce parce qu'on a perdu ou fait nul contre + faible (chez les filles) ? Je n'ose l'imaginer ;-)


défense ouverte ou fermée?  Ca n'a rien à voir avec les échecs, c'est un problème d'égo!
Ca pourrait très bien se passer dans une pisciculture au Tibet( cf mess plus haut)

C'est très loin des problèmes que nous aimerions résoudre sur un échiquier, ça flirte avec le people, comme malheuresement beaucoup de chose actuellement.


Bonjour bonjour Le sujet est là, je suggère à ceux qui pensent qu'il n'a rien à faire ici, d'aller voir ailleurs s'il y est.

D'autre part, j'en profite pour passer un message "personnel" : la querelle Micromégas vs Erony n'a que trop duré sur ce forum. Alors comme en primaire, Erony, je vous mets près du radiateur, et micromégas, près de la porte, avec interdiction formelle de s'envoyer des bouts de gomme !


ins2441, le
Nous voilà plongé dans l'inservitude la plus totale.


il estr interdit de commenter  les décisions d'erony !


Modérateur 09 


Pardon  Je continue ,MODERATEUR 09 est au service de BK pour parler ainsi??
j'encourage tous ceux que cela intéresse, de se rendre sur le site de D. PRIMEL et d'y lire les demandes exorbitantes de BK. C'est grotesque heureusement il y a une justice.


GK52, le
N'empêche... c'est dingue le nombre de gens courageux qui oublient de signer leur courrier...Venividipaspris!


@Myrmidon FE est une émanation d'EE, dont BK est le rédacteur en chef. Tu ne peux pas t'offusquer qu'un modérateur du site soutienne les positions de son "patron", sinon il ne resterait pas longtemps modérateur...

tu peux mettre un lien ? sur doprimel.club.fr, je ne trouve rien...


Et bien  GK52 ,je suis du club d'Issy les moulineaux et si mon profil est vide ,c'est tout simplement que je n'ai pas songé à le remplir lors de ma venue .CE sera chose faite rapidement


Ca n'a rien a faire ici, et le modérateur même au
service de son "boss" (si tel était le cas)
devrait, a mon avis, supprimer le sujet (et là, franchement, il dessert sa cause) .



@clarxel Regardes dans le forum du site et tu trouveras sans problème



A l'attention de clarxel http://www.juriscom.net/documents/tgiparis20081013.pdf


en effet... 1500 € obtenus / 400 000 € demandés !


Reyes, le
Une précision Le seul modérateur qui travaille pour Europe Echecs c'est moi. Tous les autres sont des bénévoles qui valident vos articles et s'expriment en toute liberté, sans même avoir de compte à me rendre.

Merci de les respecter.


ins0, le
@Reyes Et quelle est la relation entre FE et EE?
Puisqu'on y est, ce serait bien de savoir.

Il n'y a que de la curiosité dans ma question, rien de plus....


Tout ça pour 500 euros !! CB doit verser 1 500 € à BK et 1 000 € à AG et BK et AG doivent verser 2 000 € à l'hébergeur ...

Tout ça pour dire qu'il faut faire attention avant d'attaquer quelqu'un en justice ...

Sur ce, je sors car cela n'a rien à voir avec les échecs, thème unique de ce forum.


je pense qu'au bout de 4 fois on aura compris ton avis sur ce sujet.


Attendu  -que les juges ont d'autres chats à fouetter,

-attendu que le grand public trouverait cela plus amusant

-attendu que cela soulagerait les modérateurs du forum FE



Je condamne

- le sieur Christophe Bouton à officier comme pilier droit , de l'équipe d'Australie,

-le sieur Bachar Kouatly à remplacer le pilier gauche de l'équipe de France

pour le match de rugby de ce soir samedi 22nov.


Le tribunal condamne les 2 accusés à se mettre de bonnes bouffes pendant 80 mn sous la mélée, et à se retrouver , fourbus mais fiers , à la buvette du Stade de France pour une 3è mi-temps digne de ce nom.


ce serait pas Simonski le numéro 4 français ?


Petit résumé de la décision Mes souvenirs de droit sont lointains, mais je tente un petit résumé/commentaire. Corrigez-moi si besoin.



CB doit verser 1500 € à BK et 1000 € à AG, au titre de leur "préjudice moral", c'est-à-dire : en gros pour réparer les dommages causés par ses écrits sur la réputation des victimes et dans leur amour-propre.


En plus de ces sommes, il doit leur verser respectivement 1500 € et 1000 €, au titre de l'article 700 du NPC (ce qui veut dire : pour rembourser leurs frais d'avocats).


Au total, CB doit verser 5000 € (et non 2500, comme Matendeux le croyait).




BK et AG, quant à eux, doivent verser conjointement 2000 € (soit 1000€ chacun) à Vingt Minutes, au titre de l'article 700 du NPC. Pourquoi ? Parce que le juge considère que Vingt Minutes n'est qu'un simple hébergeur, qui est donc "protégé" par la LCEN : c'est-à-dire non responsable des contenus illicites hébergés sur sa plateforme tant qu'il les efface de suite après avoir été informé de leur caractère illicite. De même que Skyrock, avant d'en être informée, n'est pas responsable de toutes les bêtises écrites par des skybloggueurs. Oui, je sais, la LCEN est mal faite... ;-)



Au total, il restera donc 2000 € pour BK, et 1000€ pour AG.



Sur les demandes "astronomiques" (jusqu'à 400.000 €) : dans les procès, tout le monde demande toujours plus que ce qu'on espère avoir, puisque si vous donnez une estimation trop petite de votre préjudice, vous ne risquez en aucun cas de voir le juge vous donner plus.


Mais ici, il est clair que, pour une diffamation sur un blog à caractère confidentiel (combien de lecteurs ? 100 ?), les condamnations sont bien moindres que celles obtenues contre les titres de la presse people (à grand tirage : plusieurs centaines de milliers de lecteurs).



Bref, rien à redire de cette décision. J'espère qu'aucune des parties n'a décidé de faire appel, car c'est le gouffre financier assuré. Comme dans tous les procès où les sommes en jeu sont faibles, les grands vainqueurs, ce sont les avocats !


En effet, ils auraient, à eux tous, encaissé : 15.000 + 3.000 + 6.500 + 15.000 = 39.500 € ! Ceci est évidemment sous réserve que les demandes correspondent effectivement à leurs honoraires. 15 mille, c'est par exemple 60 heures d'un avocat à 250 €/h TTC.

Ca me paraît beaucoup d'heures pour un simple litige de droit de la presse et de l'internet comme il y en a des centaines par an, mais en fait, je l'ignore, et peut-être qu'il faut effectivement autant d'heures que ça pour traiter ce genre de litiges. Quelqu'un dans l'assistance pour donner une estimation ?



@blaylock Il m'étonnerait que le blog dont tu parles soit si confidentiel que tu le dis: multiplies par 10 le chiffre que tu mentionnes et tu seras + près de la réalité.


Mille lecteurs ? Soit un joueur français sur 60 ? Je n'y crois pas une seconde. J'avais oublié ce blog depuis bien longtemps. Et en revenant, la plupart des articles que j'y ai vus n'ont même pas 5 commentaires.



c'est pas parce qu'on n'écrit pas de comentaires qu'on ne lit pas! Le meilleur exemple : FE où tout le monde le lit mais 50 personnes répondent régulièrement.



@fox : tu fumes quoi? ca a lair bon !


on commente pas une décision judiciaire Mais si Bouteon avait gagné, aurait on eu ce post ? il a toujours la possibilité de faire appel. La bonne nouvelle, c'est que le journal gratuit 20minutes n'a pas été condamné.


Oui mais... il y a quand même une corrélation entre nombre de lecteurs et de commentateurs. Je connais des dizaines (voire des centaines) de sites qui ont plus de commentateurs que celui de CB.



De toutes façons, même sans nous donner les chiffres exacts, on voit que le juge en a tenu compte : à la page 9, "Sur les mesures réparatrices", le tribunal écrit : "... ainsi que du nombre relativement limité de visites sur le blog litigieux ...".

1000, ce ne serait plus "relativement limité".


Et on peut tout à fait commenter une décision judiciaire Encore heureux ! En revanche, le faire en attaquant l'autorité des juges ("ils n'ont rien compris !"), c'est pas glop.



Cette légende, elle me semble venir surtout des hommes politiques condamnés qui, interrogés par la meute de journalistes à la sortie du Tribunal,
n'ont pas envie de s'enfoncer encore plus, ni de rajouter un outrage à magistrat dans leur casier judiciaire.



On m'informe que l'association des pilliers de Rugby porte plainte contre Supergogol pour diffamation. 800 000 EUR de dommage et interets pour avoir donné une image dégradante de leur honorable profession. Vos commentaires ?


@simonski référence au post de supergogol et au match de rugby de samedi of coursssssssssssse !!


Toute façon se post n'aura jamais du voir  le jour.


Reyes, le
Au contraire... 


A priori, sauf erreur de ma part, ce post a été publié soit par Europe Echecs soit par un modérateur bénévole ou non de France Echecs ? Si c'est le cas, il aurait été plus "loyal" d'indiquer moderateur/europe echecs/reyes dans l'intitulé de l'auteur du message ? Benevoles ou non, France Echecs est bien une émanation du groupe Europe Echecs ? Je me demande si le fondateur de cette revue ne se retournerait pas dans sa tombe non pas sur ce post, ou la décision de justice, mais sur la revue en générale ?


Rappelons aussi : Le groupe 20 minutes qui a été attaqué par Europe Echecs a gagné son procés contre la direction d'Europe Echecs. Europe Echecs a du me semble t-il versé des indemnités à 20 Minutes ? Qu'en pensez vous ?



Ce que j'en pense ? C'est que c'est bien la peine de prendre le temps de faire un commentaire vulgarisé et argumenté de 2 pages, si c'est pour que tu ne le lises pas.



Allez, je suis de bonne humeur, et recopie le passage qui répond à ta question : "Parce que le juge considère que Vingt Minutes n'est qu'un simple hébergeur, qui est donc "protégé" par la LCEN : c'est-à-dire non responsable des contenus illicites hébergés sur sa plateforme tant qu'il les efface de suite après avoir été informé de leur caractère illicite."



Ce qu'il faut en penser ?

1) Que BK, AK, ou leur avocat, a dû porter plainte contre une personne (morale) qui n'était pas en faute, et qu'une fois l'innocence de cette personne déterminée par le juge, celui-ci lui accorde un dédommagement des frais causés par sa défense.

2) Qu'il est plus malin de porter plainte en diffamation contre "X", même lorsqu'on connait déjà l'auteur de l'infraction. Parce que s'il est acquitté, on n'a pas à payer ses frais d'avocat.



@blaylock c'était ironique ma remarque, je voulais avoir les avis de Reyes (venivedi ?) et consort "benevole" de France Echecs sur la décision concernant le journal 20 minutes.


Bah... si on porte plainte contre "X"...

X ne prend pas d'avocat, si ?


@guilaine13 le fondateur d'EE est Bachar Kouatly et à ce que je sache il est bien vivant !



Toutes les discussions sur la présence ou non de ce fil ne sont que du blabla inutile. Personne ne vous force à venir participer à ce dernier non? Vous n'avez jamais remarqué que les modos (bénévoles ou non on s'en cogne!) étaient extrêment tolérents quant au sujets abordés sur FE alors lachez-les un peu avec celui-là. Un forum reste un forum...



Ce qui serait plus interessant à mon sens serait de savoir ce que CB a dit sur son site qui ait été considéré comme de la diffamation.



ins4318, le
Oui bien sûr Simonski :  BK s'en souvient comme si c'était hier de ce beau jour de janvier 1959 où il fonda la revue :-)


Et Obama est le fondateur des États-Unis d'Amérique... 


ah merde alors ! Quel manque de culture...


Zorglub, le
Europe-echecs  a pris la suite de l'échiquier de France qui lui meme était la continuation de l'échiquier de Paris et avant il y avait la palamède ? . En tout cas je regrette la revue des échecs avec les formidables dessins de Bretagnolles ! Top echecs était plutot sympa mais un peu indigeste ... Par contre Gambisco était un véritable torchon dans le style France Dimanche ou Ici Paris ! Qui se souvient du formidable Jeux et Stratégie le temps ou l'on parlait échecs dans cette revue ...


Fondation de EE!!! je crois que vous êtes complètement dans l'erreur en disant que BK a fondé EE, il a repris EE je ne sais plus en quelle année, d'accord, mais cette revue existait avant bien avant

Je crois que le fondateur est Raoul Bertolo



attention! Ne parlez pas de Raoul Bertolo, Christophe B serait capable de demander des comptes à ses descendants.
Une petite pensée pour ce grand monsieur, qui a fondé l'unique(de nos jours) magazine d'échecs français.


@simonski Avant de me contredire, vérifie tes infos (mais bon j'ai l'habitude que tu me contredises souvent à tort). J'ai été lecteur régulier d'Europe Echecs de 1975-1993 (et moins régulier de 1993-2002), je connais bien son histoire et son évolution.


@Simonski Les écrits de CB ont été retirés de son blog, mais de larges extraits sont reproduits dans le jugement du tribunal : en PDF ou en HTML. Il te suffit de lire...



Bien évidemment, on ne recopiera pas les propos en question ici, au risque de commettre une diffamation. :-)




ref simonski Au lieu de perdre ton temps ici, tu devrais me répondre sur le post concernant la méthode Dorfman et ton fameux diagramme mis en avant par Dvoretsky :

On se fait un HU ? LOL !!


ins8761, le
Info echecs On regrettera également cette sympathique revue créée par Eric Leriche dans les années 80 mais qui n'a pas non plus survécu.


Gambisco aussi....La revue des échecs...aussi...


@guilaine oui mon pauvre chou tu as toujours raison et moi toujours tord. Quelle triste victime tu es dans cette affaire mdrrrr.



Il est bien facile d'écrire : "j'ai l'habitude que tu me contredises souvent à tort" sans la moindre preuve tout ça parce-que j'ai dit une connerie dans ce fil. blablabla


@ blablabla le monsieur semble susceptible ?


parce-que je me moque de toi je suis suceptible? raccourci interessant :-D


Reyes, le
Retour à la maison ! 1. Ne vous battez pas pour l'historique de la revue EE, c'est écrit là :



Europe Échecs est la revue mensuelle consacrée au jeu d'Échecs. Elle existe aujourd'hui grâce à deux hommes. Le fondateur Raoul Bertolo - décédé en 1991 - aidé de quelques amis s'est lancé dans cette aventure en janvier 1959.


Sa détermination a largement contribué au développement des Échecs français. Sous sa houlette et celle d'une équipe encore présente, la revue est devenue une référence bien au-delà de l'Hexagone.


En 1985, Jean-Claude Fasquelle, président directeur général des Editions Grasset, s'est porté acquéreur de la revue. Grâce à lui, Europe Échecs a franchi une nouvelle étape dans l'élargissement de son audience avec la diffusion en kiosque, en France comme à l'étranger des 11 numéros par an (numéro double en juillet-août).


Depuis, Europe Échecs est éditée par la société "Promotion Jeux de l'Esprit".

Directeur de la publication : le grand-maître international Bachar Kouatly.

www.echecs.com/revue/historique.php



2. A Guilaine13 : Je n'ai aucune raison de créer un autre pseudo que celui que j'utilise depuis toujours pour poster ici la Condamnation Judiciaire de Christophe Bouton que la justice l'oblige à afficher sur son site.




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