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| Obligations, réglementations et usages dans les clubs d'échecs affiliés à la FFE par Krusti le
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Et tout d'abord je me demandais où trouver la liste des réglementations et autres contraintes qui s'imposaient à un club (à la base une simple association) qui décidait de s'affilier à la Fédération Française des Échecs ...
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Et pour finir je me demandais si le club Dukan pouvait s'affilier à la FFE...
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Premières ressources (peut-être) par ici.
Une page intitulée
Documents pour les clubs : cette rubrique est la vôtre
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Si le webmestre de la Fédé passe par là...
Voilà deux liens morts sur cette page:
http://echecs.asso.fr/Actu.aspx?Ref=9309
Il s'agit de "Je souhaite créer un club d'Échecs"
http://echecs.asso.fr/Actus/8438/Creation_de_club_2021.pdf le pdf est manquant.
Mais aussi du lien "Dotation Projet scolaire" qui tape dans le vide. Il doit manquer un point et un e dans le lien https://wwwchiquierdelareussite.org/
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J'ai un doute au passage concernant le vote en AG pour les adhérents mineurs dont les parents ne sont pas adhérents au club...
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Si on s'intéresse au statut et à la qualification d'un votant en AG, il y a toujours une question embarrassante :
Qu'en est-il d'une AG de club en début de saison sportive (septembre) où on fait le bilan de la saison passée (avec quitus pour le rapport moral, le rapport financier et le rapport sportif) où on propose et vote le budget, où on écoute les demandes et propositions, où on présente les projets de la saison qui commence, etc...?
A ce moment de l'année, personne (ou presque) n'est déjà affilié/adhérent au club (la licence de la saison passée n'étant plus valide au 31.08.).
Je lis, par exemple ici, sur internet : ''le club est fermé et juillet et en Août et ne rouvrira que le Samedi 6 septembre 2025 à l’occasion de l’assemblée générale du cercle qui aura lieu de 15h à 18h''.
ou encore : ''Compte rendu AG du 14 septembre 2024'' (autre club)
ou aussi, chez notre ami Renan : http://larochelle-echecs.fr/lassemblee-generale-de-septembre-2024/
Les comités départementaux, ou de ligue, font deux réunions, une réunion de rentrée et une AG bien plus tard. Pour les clubs, cela n'a pas beaucoup de sens (ou alors tout à fait en fin de saison).
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Je crois que pour 1 association loi 1901 entre autres obligations il faut 3 ou 4 membres et 1 AG annuelle, le reste...
https://www.legalplace.fr/guides/assemblee-generale-association/
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Ben... le reste... quand même ! Il faudrait quand même que les gens qui votent aient un statut quelconque, non ?
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Adhérent chemtov.
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Bien sûr. Mais le 01er septembre 2023, au club de la Rochelle, pensez-vous que les votants étaient déjà adhérents au moment de l'AG ?
Cotisations payées, licences prises ? Non. Certainement pas.
Je pense donc que dans beaucoup de clubs français les comités sont élus (ou reconduits) en septembre par des personnes non affiliées (cela pourrait être des inconnus ?) et de la même manière sont adoptés ainsi les projets, bilans et budgets du club.
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Non je suis d'accord chemtov, c'est en effet 1 bizarrerie de faire l’AG en septembre mais c'est ainsi même dans 1 club de foot.
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Je me réponds donc à moi-même concernant ma question du 13 août.
J'ai trouvé sur un site officiel ce qui suit:
Le vote des mineurs
A partir du moment où les mineurs sont membres de l’association, ils peuvent exercer leur droit de vote à l’assemblée générale. L’enfant peut décider d’un certain nombre d’actes et il appartiendra aux parents, aux dirigeants ou au juge en cas de conflit, d’apprécier si l’enfant jouit du discernement nécessaire pour réaliser ses actes.
On trouve également ici des éléments importants.
Tout cela vaut pour les associations. Il faut maintenant regarder si l'affiliation à une Fédération comme la nôtre n'impose pas d'autres contraintes...
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Quel club laisse la possibilité d'une adhésion sans licence et avec quelle rédaction dans ses statuts ?
Cela pourrait être bien pratique dans certains cas.
J'exclus de ma recherche les adhésions du type de celles que l'on trouve dans les statuts-types sur le site fédéral à savoir:
Les membres d’honneur ...
Les membres bienfaiteurs sont les personnes physiques ou morales qui versent une contribution financière qui est supérieure au montant de la cotisation annuelle des membres actifs ; ils ne prennent pas part aux activités proposées par l’association.
Les membres actifs dont j'imagine qu'ils sont actifs aussi parce qu'ils disposent d'une licence.
Pour mieux comprendre ma demande je présente un exemple.
X dispose d'une licence dans un club parisien.
Il sait d'avance, alors que nous sommes en janvier, qu'il va adhérer dans un autre club lambda dés septembre qui arrive car il rentre chez lui en province.
Il est attendu d'ailleurs dans son prochain club pour devenir membre du bureau.
Les statuts du club lambda précisent que pour être élu au bureau il faut remplir certaines conditions et l'une d'elle est d'être à jour de ses cotisations et disposer d'une ancienneté de plus de 6 mois dans le club.
D'où ma question. Quel type d'adhésion au club permet de franchir cette étape ?
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A la relecture de la définition de "Membre bienfaiteur" on peut sans doute, finalement, s'en contenter.
La notion de contribution financière supérieure au montant de la cotisation annuelle des membres actifs doit pouvoir s'interpréter comme > prix de la licence A + cotisation Club.
Je reste intéressé par les alternatives.
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Je me demande dans quel cas un adhérent FFE qui change de club (de licence A à Licence A) peut se retrouver dans son club cible sans le X dans la colonne "muté".
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Poke "il se reconnaitra" il semblerait que dans le cas ou le joueur en question n'a pas joué la saison précédente "par équipe" alors sa mutation est sans "X (muté)" à l'arrivée.
Si c'est ça j'apprends quelque-chose de précieux.
L'IA semble d'accord.
Cela fait partie des exceptions prévues par le règlement fédéral : la mutation ne s’applique que si le joueur a été « aligné » en interclubs ou dans une autre compétition par équipes officielle. S’il n’a joué qu’en individuel (tournois open, rapides, blitz, etc.) ou n’a pas du tout joué, il peut rejoindre un nouveau club librement, sans que sa licence porte la mention « mutation » et sans que les limitations sur le nombre de mutés par équipe s’appliquent.
💡 En résumé :
A joué par équipe la saison précédente → mutation obligatoire.
N’a pas joué par équipe → pas de mutation, transfert libre.
Si tu veux, je peux te préparer un schéma clair qui montre tous les cas où un changement de club entraîne ou non une mutation, avec les délais et formalités.
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c'est exact
voila l'article concernant un joueur muté (dans les regles generales de la FFE)
2 . 2. La Mutation
Est muté(e) :
• Tout joueur ou joueuse licencié(e) tout ou partie de la saison précédente dans un club français autre que son
club pour la saison en cours, et pour le compte duquel il ou elle a participé à une compétition par équipe.
• Tout joueur ou joueuse de nationalité étrangère (hormis les ressortissants de l’Union Européenne résidant en
France) non licencié(e) dans le même club la saison précédente ou qui lors de la saison précédente, a été
licencié(e) après le 30 novembre et avait le statut de muté(e).
Un joueur ou une joueuse qui change de club en cours de saison est muté(e) pour le restant de la saison.
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Parfait.
Concernant les membres bienfaiteurs (qui n'ont donc pas de licence) qu'avez-vous mis en place comme tarif et comme droits associés dans le club ?
(Par exemple le droit de vote en AG etc...)
D'avance merci.
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Question aux clubs qui disposent d'un compte en banque Crédit mutuel. Disposez-vous d'une double connexion possible au compte (l'un pour le président l'autre pour le trésorier par exemple) qui passe la barrière de la vérification par un téléphone portable ?
Le but étant par exemple pour le président de consulter de temps en temps le compte tout en laissant le trésorier poursuivre ses tâches chacun se débrouillant avec sa propre validation via son propre 06.
Clairement BnpParibas ne rend pas ce service.
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Bonjour,
Oui dans notre club le président et le trésorier ont chacun un accès personnalisé aux comptes du club. Et s'il y a un mouvement il apparait qui est le donneur d'ordre. Chacun à accès via une sécurisation avec son télp perso.
Le compte est au Crédit M.
Pour revenir au début du post cela à un sens de faire une AG à la fin de la saison sportive, saison qui se termine le 31 aout. Mais c'est curieux de la faire le 1 septembre, il me semble plus logique de la faire fin septembre ou début octobre. De plus si on arrête les comptes au 31 aout , il faut bien laisser un délai au trésorier et aux réviseurs aux comptes pour faire le job.
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Merci beaucoup pour la banque. Pour le reste cela va se soi je suis bien d'accord.
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@Krusti, la notion de membre bienfaiteur sans licence contrevient à l'article 2.2 du statut de la FFE, qui veut que les clubs affiliés s'assurent que tous les membres disposent d'une licence fédérale.
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Très bien vu l'article 2.2 qui m'avait échappé !!!
C'est rien de dire que ça change tout....
Merci beaucoup.
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Je reviens sur mon propos ci-dessus et sur l'habile remarque de NicoLeBelge.
Rien ne dit que la licence Fédérale (obligatoire donc, là-dessus on est d'accord) doit être une licence du club dans lequel on est bienfaiteur !!!
De la même manière que l'on peut être licencié dans un club Alpha et se faire élire au bureau d'un club Béta, et en être le président (c'est le cas d'une dizaine de clubs dans la FFE et une spécialité dans le Val de Marne, j'en connais un rayon sur cet aspect des choses, oui il m'arrive de savoir de quoi je parle...). On peut par là présider deux clubs en même temps (même si c'est de la gourmandise).
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Je poursuis mon analyse de la question des différents types d'adhésion au club.
On peut être bienfaiteur d'un club tout en étant licencié ailleurs. Donc plus haut, quand je parlais d'adhérent sans licence il fallait plutôt écrire adhérent sans licence dans le club (avec un sous-entendu d'une licence néanmoins).
Se pose alors la question du membre d'honneur. S'il faut qu'il dispose d'une licence ça peut poser un problème.
J'aimerais bien, d'ailleurs, connaître la méthode la plus habituelle pour honorer un ancien membre (toujours vivant ou malheureusement décédé). Accoler son nom à un événement est d'une grande majesté... d'autres approches ?
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Côté banque plusieurs mails qui m'indiquent que le Crédit Agricole est OK ainsi que la Caisse d'épargne. Que ces intervenant(e)s un rien masqués soient ici vivement remerciés.
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Quel statut pour les formateurs ?
Auto-entrepreneur mais alors aucun lien de subordination avec le président du Club ?
Salarié mais là c'est + coûteux ?
Ce document me parait particulièrement bien conçu.
Certes sur le terrain le bon-sens prime et la qualité de la relation que doit nouer le président avec "son" auto-entrepreneur (puisqu'il s'agit là de la modalité la plus simple pour un coach sportif) doit résister au choc mais précisément...
Casuistique: Que se passe-t-il si l'auto-entrepreneur commence à n'en faire qu'à sa tête ?
Les textes semblent prévoir une grande autonomie de l'auto-entrepreneur et le risque de la requalification en "contrat de travail" menace en permanence...
Bien sur à tous moment le président peut mettre un terme à la "relation" mais est-ce si simple ?
Accessoirement pour les clubs faisant affaire avec un auto-entrepreneur je me demande quel type de formalisation est utilisé pour échanger sur les consignes sans qu'elles n'apparaissent comme des éléments de subordination.
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''Salarié mais là c'est + coûteux ?'' Non.
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Je pensais coûteux dans son sens le plus large pas seulement au niveau financier. Après ça peut se regarder.
Il faudrait alors bien analyser le résultat de la pesée avantages/inconvénients. Il me semblait qu'il s'agissait d'un dispositif plus complexe globalement et impliquant + de taxes...
L'avantage de l'intervenant salarié c'est clairement la subordination indiscutable et donc par là une plus grande clarté dans le rôle des uns et des autres (il me semble).
Un dispositif que je n'ai pas envisagé c'est de travailler avec un formateur lui-même déjà salarié d'une structure ad-hoc. Un retour d'expérience serait là-aussi précieux.
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La saison passée, de la part de nos intervenants (7) nous avons eu six fois plus de demandes de paiement sous forme de salaire, par le chèque emploi associatif (dont c'est le rôle) que sous la forme d'honoraires de travailleur indépendant (auto-entrepreneur). Les demandes pour avoir un salaire pouvant venir de personnes ayant aussi le statut d'auto-entrepreneurs.
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Le chèque emploi associatif :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F766
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Le cœur de ma question reste la nature du lien, de la relation (qu'il s'agisse d'un accord écrit ou oral et j'évite soigneusement le terme de contrat) entre un président de club et un auto-entrepreneur dans la mesure ou il n'y précisément pas subordination.
By the way comme dirait Nigel j'aimerais bien identifier des sociétés qui proposent des prestations de formateurs diplômés (échecs évidemment). Histoire de découvrir un monde dont j'ignore tout (je parle là de la prestation de services orientés échecs).
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À Paris, il n’y a pratiquement que des auto entrepreneurs, le gros du boulot est dans les écoles publiques et surtout privées. Mais les entraîneurs qui vont dans les clubs fonctionnent aussi sur ce modèle.
Les animateurs n’ont pas de lien le plus souvent avec la structure qui les emploie ( rarement un club d’ailleurs). Du coup ils font leur boulot indépendamment - comme un professeur.
Et si la structure n’est pas contente, elle peut les remplacer.
Mais bon cette organisation est aussi liée au fait que les clubs parisiens sont pauvres, n’ont aucune ou pratiquement aucune ressource ( sauf rares exceptions )et doivent en plus trouver des locaux qui peuvent être extrêmement coûteux. En banlieue c’est différent, les clubs sont souvent aidés par les mairies, se voient prêter locaux et allouer des subventions plus souvent. Ce qui peut favoriser un fonctionnement classique avec club employant un ou des salariés.
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Ta description recèle en effet tous les éléments qu'un par un je découvre.
C'est un statut sans doute quasi parfait pour les interventions dans les écoles.
Mon regard se tourne maintenant vers les "boîtes de prestation".
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@DocteurPipo, le 20/09/2025 09:30 : ''les clubs parisiens sont pauvres, n’ont aucune ou pratiquement aucune ressource''.
A priori, la richesse du club ne change rien au fait qu'il peut organiser des paiements d'un joueur avec des chèques emploi associatifs. Cela ne lui coûte rien, si ce n'est... des efforts.
L'argent vient de ceux qui veulent des cours (les écoles ou les élèves) et va à ceux qui les donnent. Mais il passe par le club. Le comité départemental ou la Ligue pourrait très bien effectuer aussi ce petit travail. C'est plus une question de volonté, d'organisation, voire de ''service public'' que de moyens.
L'an dernier nous avons même payé des salaires pour quatre profs de l'Education Nationale, en collège et en école, qui donnaient des cours d'échecs (pratiquement sans aucun rapport avec le club ). Et ceci, bien entendu, avec l'accord de l'Académie.
@Krusti : Les "boîtes de prestation", ce serait donc des sociétés commerciales ?
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