|
| Montant de la licence par Davout le
[Aller à la fin] |
| Clubs | |
Dans les Hauts de France, le montant de la licence adulte est de 47 €. Un club peut-il demander de payer 50 € pour cette licence ?
|
|
|
Une question qui n'est pas sans rapport je crois.
Un club d'échecs est-il "tenu" de délivrer une licence même si l'acheteur ne souhaite pas adhérer à l'association (ou au cercle etc...)?
Et si oui par quelle réglementation ou support juridique ?
|
|
|
Voici une tentative de réponse, sans connaissance précise des textes en vigueur :
Le prix de la licence est variable, une partie va à la fédération et l’autre aux régions et départements, ceux-ci peuvent en faire varier le prix. Du coup le prix de la licence peut varier.
Quant à sa délivrance , je ne crois pas qu’un club soit obligé de la délivrer à un non membre.
|
|
|
Concernant "ma" question, et juste pour reformuler, ce serait donc une possibilité qu'offre le club mais pas une obligation.
|
|
|
Je ne crois pas, c’est un service - même si ce n’est pas grand chose- que l’on rend à un membre ou un participant au tournoi que l’on organise mais pas une obligation me semble-t-il.
Comme de demander à un garçon de café / restaurant d’utiliser ses toilettes sans consommer…
|
|
|
Ok c'est ce que je voulais dire. Le club a la possibilité de délivrer une licence mais il n'y est pas obligé.
J'aime beaucoup la métaphore de l'accès à l'urinoir avec un club dans le rôle du limonadier.
|
|
|
@Davout : Non. Pas pour la seule licence. Mais ce club peut demander 47€ (licence) + 3€ (frais, cotisations, etc...) = 50 €.
Et lié à la question de Krusti : ce club peut refuser de prendre cette licence, si le futur membre ne paye pas aussi une part de cotisation au club (comme les autres membres).
|
|
|
Merci Chemtov pour votre réponse.
|
|
|
