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| Echecs et Impots par ins8761 le
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Un de mes "amis" travaillant pour l'administration fiscale française me questionnait l'autre jour sur les déclarations de revenus des joueurs professionnels français, à savoir si ceux-ci déclaraient leurs différents cachets (versés en liquide)glanés dans les tournois.
Quel ne fut pas mon embarras pour répondre.
S'il est vrai que dans certains pays, les organisateurs déduisent directement la part liée aux impots (Espagne par exemple), ne pensez-vous pas que le système français permet quelques largesses en la matière...?
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ref picosoft Dans les Tournois qui interessent les joueurs professionnels, les prix sont remis sous forme de cheques, apres emargement du laureat.
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si je ne m'abuse, les gains réalisés en tournois sont considérés comme non imposables sur le revenu au meme titre que le loto non ?
Ce qui n'est pas le cas des primes pour jouer en interclub
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le loto Il me semble qu'une grosse partie des "mises" prélevée sur l'achat des billets est directement reversée dans les caisses de l'Etat. Donc c'est soumis à une sorte (voire directement) d'impot. Quelqu'un pour confirmer ? (compléter, ou carrèment me contredire ;-))
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Ref. bdavid Non parce qu'au loto la taille de l'état est prélevée à la source.
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et si je gagne à une tombola un bon d'achat de 100euros, dois je déclarer ce gain
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et les amateurs ? questions annexes:
- les amateurs sont-ils tenus de déclarer les prix qu'ils gagnent comme revenus ?
Pour les pros, je ne vois pas bien en vertu de quoi ils échapperaient à l'impôt sur le revenu. La seule exception que je connais est l'exemption qui concerne des prix scientifiques, littéraires ou artistiques de tradition établie et décernés par un jury indépendant (le Nobel par exemple)
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au loto,46 % des mises sont directementprélevées.Donc il vaut mieux jouer au casino.
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En tout cas, pour les arbitres, il faut déclarer les indemnités...
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gain aux échecs versus gain au loto Je ne pênse pas que ces deux gains puissent faire l'objet d'un traitement fiscal identique pour la raison suivante :
un joueur professionel qui gagne un semi rapide , il a du suer toute la journée pour le gagner et batailler ferme contre des 2200/2300. Par contre celui qui gagne au loto n'a rien fait du tout. Donc "en équité" il me semble évident que le gain au loto sera nettement plus taxé par l'administration fiscale!
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A vérifier Mais il me semble que les gains obtenus aux jeux sont exemptés d'impôts. Par exemple le type qui gagne de l'argent au Juste Prix ou bien à Question pour un Champion n'a aucun impôt. Donc déjà ça me semble étrange l'idée d'un impôt pour le loto.
Par contre pour un tournoi d'échecs c'est différent ça ne doit pas être considéré de la même manière je pense. Par contre personnellement les quelques prix gagnés, eh bien il n'y a pas eu déclaration, et ça me surprendrait qu'il y ait eu prélèvement préalable de la part de l'organisateur.
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oula Theoriquement tout gain doit etre declares sauf sur certains jeux(Pmumais je doute) sinon cela doit etre declare,de plus il faut savoir le montant du "salaire" du GMI ,sinon vous pensez que c'est pour quelle raison que les gagnants du loto attendent la fin de la periode de declaration de l'impot sur le revenu pour venir toucher leur cheque.Maintenant le gain en tournoi n'etant pas l'activite principale alors disons que c'est un cadeau du a la faiblesse de la somme.Mais le gagnant d'un prix au tournoi de Corse (4000 FR) va lui avoir des pepins si ils ne le declarent pas.
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ref vampyr ... le gain au loto est exonéré d'impôts sur les revenus. Ce n'en est pas un.
Par contre pour les gros gagnants, au delà d'une certaine somme (environ 500 000 € je crois) pas moyen d'échapper à l'impôt sur la fortune !
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Ref. Yvap "au delà d'une certaine somme (environ 500 000 € je crois) pas moyen d'échapper à l'impôt sur la fortune !"
J'en connais au moins un : avoir 500 000 € de dettes avant de gagner !
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Article 92 - Les gains réalisés par un joueur professionnel entrent dans le champ d'application de l'article 92 du CGI et sont corrélativement imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux
- Les primes perçues pour jouer en équipe entrent dans la catégorie des traitements et salaires.
- Les gains réalisés par les amateurs ne sont pas imposables.
- Les gains aux jeux de hazard ne sont pas imposables sauf en cas de fraude. Je donne en exemple à mes étudiants, le cas des gains au PMU: S'il s'agit d'un gain à l'intuition, ledit gain n'est pas imposable. Si le gagnant a pesé sur l'issue de la course, le gain devient imposable dans la catégorie des BNC.
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ok je me disais bien... ... que les gains aux jeux de ce genre n'étaient pas imposables, j'ai entendu les présentateurs en parler plusieurs fois, et moi-même n'avait pas eu à déclarer une somme gagnée à un jeu télévisé.
Merci pour ces renseignements bzh92. Une petite question subsidiraire : à partir de quand l'amateur devient-il professionnel (je préviens, je n'ai aucune notion de droit) ? Personnellement je suis étudiant, lorsque je gagne un prix je suis donc amateur, je n'ai pas à déclarer la somme reçue. Mais du fait que je n'ai aucune activité professionnelle, est-ce qu'un fonctionnaire suspicieux ne pourrait pas considérer que c'est ma profession (bon ok ça doit être démoli de 1000 manières cette proposition mais j'aimerais savoir de quelle manière)
Pour continuer dans cette veine après avoir obtenu mon diplome bientôt je décide de me faire une petite année sabatique, sans avoir plus aucun statut étudiant : est-ce que je deviens "professionnel d'échecs" pour chaque prix que je touche, ou alors il est spécifié qu'il doit exister un plancher à partir duquel on puisse me considérer comme professionnel.
Bon on aura compris tout ça ce sont des spéculations, les emplois de la première personne ne sont bien sûr pas à prendre au premier degré, mais j'aimerais juste me faire une idée au niveau de la législation.
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merci beaucoup bzh92 il me semblait bien que pour ma part, le parfait amateur je n'étais pas imposable pour mes gains mais l'était pour mes prestations d'arbitre.
c'est donc bien au joueur de faire la déclaration s'il est professionnel et non à l'organisateur.
sinon bzh92 pourrais tu m'éclairer sur d'autres points, jusqu'à quel montant peut on faire passer une prime de match versé à un joueur comme une indemnité kilométrique de déplacement afin que le club n'aie pas de déclaration urssaf à faire et par conséquent de cotisations supplémentaires à payer (sur le meme principe que ce qui est décrit pour l'arbitrage dans le livre de la fédé)
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article 92 est ici, ceci dit je pense qu'ils écrivent "hasard" au ministère des finances.
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precisions! Le seuil de declanchement de l ISF est à 720 000 e de patrimoine, entendons nous donc du patrimoine financier comme du patrimoine immobilier, exceptions faites de certaines choses ne rentrant pas ds l assiette de l ISF (exemple meubles anciens par exemple)
donc si le gain gagné est ensuite placer, ou investit il rentrera ds l assiette de l isf et subira une imposition en fonction de la valeur de ce patrimoine!
concernant les jeux bzh92 a raison, les gains des pros sont des BNC et donc ils sont imposables, pour les amateurs, le caractere exceptionnel des gains exonere celui ci de declaration!
Pour le loto, il n est pas imposable par la declaration à l impot sur le revenu, mais je pense qu il est soumis aux prelevements sociaux (à preciser, je ne suis pas sur, qu en penses tu bzh92? je n en ai pas beaucoup qui ont gagnés au loto....o))))) )!
Concernant l arbitre, si les indemnités sont des defraiements, il n y a pas d imposition, car ce n est pas un revenu, en revanche, si il touche une remuneration celle ci doit etre declarée!
Le principe est simple, on taxe sur le revenu, quand il y a un revenu, c est bete à dire mais c est comme cela, donc toutes les depenses que vous avez engagées et qui vont sont remboursées ne sont evidemment pas imposables.
concernant les remboursements, il faut evidemment que vous puissiez en justifier en cas de controle fiscal!
maintenant il y a la theorie et la pratique......
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réponses Ref sisyphus :
Le réponse est délicate.
Le droit fiscal applique le principe « du réalisme fiscal ». En d’autres termes, c’est la situation de faits qui prime sur celle de droit.
Il n’y a pas de définition précise d’un joueur professionnel et la jurisprudence ne s’est prononcée que sur le cas d’un joueur de bridge.
Le fait de prendre une année sabbatique n’a pas forcément une incidence fiscale. Gagner 3 ou 4 prix de quelques centaines d’euros par an ne suffit à qualifier un joueur de professionnel. Par contre gagner 300 euros tous les dimanches en semi rapides peut être qualifié de source de profits au sens de l’article 92.
Mais comme le souligne drcarter, il y a un monde de la théorie à la pratique.
Ref bdavid :
drcarter a répondu sur les indemnités kilométriques.Il me semble que la FFE avait essayé de sensibiliser les clubs à ce sujet pour éviter les acrobaties comptables
Ref dcarter :
Effectivement, les prélèvements sociaux s’appliquent aux jeux de hasard.
Ref azer : c’est juste et je bat ma coulpe mais je ne suis pas le seul sur ce post à ne pas m’être relu…
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Il y a meme des clubs qui ont coulé suite à de mauvaises déclarations à l'Ursaff. De mémoire, les clubs d'Auxerre et du Havre ont disparu suite à des contrôles plus ou moins inopinés : ignorance des textes, mauvaises déclarations et donc redressement
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en fait je crois que je me suis mal exprimé on oublie l'arbitrage.
J'embauche un gmi pour jouer en interclub et on s'accorde mettons sur 200euros de la partie tout compris, ce joueur vient d'Espagne. Quel montant dois je déclarer à l'ursaff ? Quel est le montant maxi deductible sans déclaration au titre d'indemnites de déplacement ?
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Le fond du problème: on voit bien que nos semi-profesionels d'échecs sont dans l'attente d'un statut adapté qui les protège réellement.
Ils ne peuvent pas vivre planqués toute leur vie sous la menace d'un contrôle quelconque qui se traduirait par un rappel d'impot, de caisse de retraite, ou de cotisation sociale pour les plus riches et une suppression du RMI pour les plus pauvres.
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Et en attendant le GM qui résoudra le problème, on peut citer quelques témoignages...
-Je n'ai pas la sécu. (J'ai entendu cela des dizaines de fois. Et l'un d'entre eux était un ancien champion du monde!)
Je suis semi-professionel, cela signifie que je fais des échecs tout le temps, mais que je n'en vis pas! Un ancien futur directeur technique
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autre témoignage Je ne sais pas comment je vais manger le mois prochain.
(Déclaration d'un joueur français le jour ou il a obtenu son titre de MI)
Sans avoir quoi que ce soit contre les indispensables bénévoles, il faut bien admettre que nos 50000 licenciés progressent grâce à 5 à 10% de professionels complètement voués au jeu d'échecs.
Les meilleurs de nos présidents leur doivent bien un statut, puisque les plus mauvais se chargent bien parfois de déléguer un "employé de l'administration fiscale"...
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ref bdavid
Pour le probleme de la remuneration des animateurs, les entraineurs, les professeurs d'echecs, les joueurs d'intercercle.
Il suffit d'appliquer les dispositions prevues pour les associations sportives par l'URSSAF.
Ci-joint brochure de l'URSSAF .
http://www.urssaf.fr/images/ref_depliant_Juillet2004_Asso_sportive.pdf
Tant que la remuneration mensuelle ne depasse pas 827 euros brut. Il est possible d'appliquer l'assiette forfaitaire pour les cotisations URSSAF.
Par contre pour les cotisations assedics et de retraire, il n'y a pas d'assiette forfaitaire.
En clair on veut payer l'intervenant 300 euros brut mensuellement.
Vous payez les cotisations urssaf sur l'assiette forfaitaire de 36 euros.
Pour les cotisations assedic et de retraites vous payez les cotisations sur 300 euros.
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Merci Brennus
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et moi? Moi qui suis animateur et entraineur pour
moi qui suis animateur et entraineur,(et pour pas cher) dois je être considéré comme un pro quand je gagne un prix dans un tournoi?
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Ref Notzai "au delà d'une certaine somme (environ 500 000 € je crois) pas moyen d'échapper à l'impôt sur la fortune !"
J'en connais au moins un : avoir 500 000 € de dettes avant de gagner !
Ca y est, première étape du plan réalisée. Je passe à la seconde...
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re foumateur Bhz92 a deja repondu a cette question.
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Les temps changent... Le fisc s'adapte...
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si j'ai bien compris TrueMadness les gains aux échecs devraient être déclarés (surtout s'ils sont réguliers) car ce n'est pas un jeu de hasard, par contre au randomchess, on pourrait revendiquer le jeu de hasard (comme au poker) et ne rien déclarer ?
Enfin la question n'est plus d'actualité puisqu'avec les micro entreprises le gouvernement à légalisé le travail au black :)
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Le random chess ca reste des échecs,donc je ne pense pas qu'on puisse parler de jeu de hasard.
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de toute façon TrueMadness, ils sont en pleine contradiction :
ils considèrent que le poker est un jeu de hasard, en même temps ils s'aperçoivent que des joueurs gagnent leur vie avec...
C'est n'importe quoi, s'ils veulent taxer, que ce soit le poker, les échecs ou le scrabble, ils n'ont qu'à taxer à la source, de toute façon il n'y a plus personne pour s'indigner et des millions de pigeons qui payent déjà volontairement des impôts en cochant, ou pire en grattant des jeux dont la tricherie a été établie !
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Je n'ai pas lu ce long fil, mais juste la question du 1er post Désolé si la réponse précise a été donnée plus haut ceci n'est que mon avis :
Il y a quelques années j'avais regardé quand déclarer des gains (mon cas était des gains sur Internet), et j'avais vu qu'en parfait amateur on peut amasser des gains sans rien déclarer, mais jusqu'à une certaine somme !
Je suppose qu'au echecs c'est pareil ! nan ?
Soit on est pro et on doit déclarer soit on est amateur et on déclare dçs que l'on dépasse le seuil, celui ci est peut etre a 6000 euros par exemple.
Ce n'est pas ça ?
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pour moi la solution la plus simple, pour n'importe quel jeu, tu taxes 0,5% des inscriptions, 0,5% des sponsorings, ça ne coûte pas grand chose à personne, et ça évite de se casser la tête à déterminer qui est pro ou non.
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En tout cas, nous devrions pouvoir déduire de notre salaire les frais de participation aux tournois. Etant donné que les joueurs titrés ne paient pas, mais qu'ils se partageront les prix, c'est un peu comme si nous leur payions une partie de leur salaire :-)
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Evidemment, cette taxe Tobin serait déduite de leurs gains. A côté de ce qui se dépense en jeux d'argent, du pourcentage publicitaire dans le prix des produits de consommations, on est habitué à payer pour le salaire des autres (qui en l'occurrence ne foutent pas grand chose) :)
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